Nous voilà dans notre seconde partie sur les seigneuries. Nous allons distinguer entre la seigneurie banale et la seigneurie foncière. Nous avons vu précédemment les forces de dislocation, qui d'abord ont favorisé l'émergence de principautés, puis, dans un second temps, de seigneuries locales. Le développement de ces seigneuries locales est étroitement lié à une réalité concrète, la défense. Dans un contexte d'insécurité, les habitants se sentent souvent mieux protégés par un pouvoir seigneurial de proximité capable d'assurer une protection effective.
Mais cette protection a un prix. Elle entraîne des contreparties que nous allons précisément étudier. Maintenant que nous avons vu comment les seigneuries en effet se mettent en place, voyons comment elles fonctionnent. Et là, il faut distinguer deux réalités. Deux réalités qui se recoupent souvent, mais pas toujours. La seigneurie banale et la seigneurie foncière. La seigneurie banale correspond à l'exercice par le seigneur de droits d'autorité d'origine publique. commandement, justice, prélèvement, monopole. Ces droits proviennent du banc, c'est-à-dire du pouvoir de commander, jadis associé au roi ou au comte.
La seigneurie foncière renvoie, elle, à la propriété de la terre et à l'exploitation économique. C'est une seigneurie ici de type purement patrimonial. Comme je l'ai indiqué, les deux coïncident souvent. Le même seigneur détient à la fois l'autorité et une partie importante des terres, donc de la réalité économique. Mais à partir du XIe siècle, elles peuvent, ces deux seigneuries, se dissocier. Un seigneur peut exercer le banc sur un territoire sans posséder toutes les terres. Et inversement, un grand propriétaire foncier peut dépendre d'un autre seigneur pour l'exercice, par exemple de la justice banale.
Cette dissociation s par plusieurs m Donations partages successoraux ou encore concessions de fiefs Commen donc par la seigneurie banale L sur les habitants La seigneurie banale correspond donc à l'autorité exercée sur les habitants soumis au pouvoir du Seigneur. Alors, ces habitants, on les appelle, dans certains textes, les hommes de poéseté. Qui sont-ils ? En général, paysans, artisans, habitants du bourg. Ce sont les hommes placés en puissance. Ils dépendent de la seigneurie et sont soumis à ces contraintes, aux contraintes seigneuriales.
Les droits de la seigneurie banale sont des prérogatives d'autorité, d'origine publique. Prérogatives progressivement passées aux mains des seigneurs. Comment ? Par délégation, par appropriation, voire par usurpation. On peut regrouper ces droits en trois grands ensembles. D'abord, le bon. Le seigneur édicte des règlements locaux et impose leur respect. Ensuite, des obligations militaires. Les habitants peuvent être tenus à des services de garde, par exemple au château, ou à des services liés à la défense. Et dans cette hypothèse, les vassaux du Seigneur encadrent alors les hommes de poestie mobilisés.
Enfin, il peut s'agir de prélèvements et de contraintes économiques. Les habitants acquittent des redevances, comme par exemple la taille, et peuvent être aussi soumis à des corvées. Il faut aussi mentionner ce que l'on appelle les banalités, c'est-à-dire des monopoles seigneuriaux. Monopoles pour le four, pour le moulin ou encore le pressoir. Les habitants sont tenus d'y recourir en payant une redevance. Ces banalités s'expliquent en partie par l'investissement seigneurial. Mais elle constitue aussi un instrument de contrôle et aussi une source de profit pour le seigneur.
À ces prérogatives s'ajoute un élément essentiel, la justice. Le seigneur exerce une justice dite banale h de l justice publique locale Selon les cas il d la basse justice la moyenne justice et parfois la haute justice celle qui permet de juger des affaires les plus graves et th de prononcer des peines corporales ou la peine capitale. Dans la pratique, la peine de mort reste relativement rare. Les sanctions pécuniaires, les peines affamantes ou encore les confiscations sont plus fréquentes.
Les instruments d'exécution et de visibilité du pouvoir ont aussi une fonction symbolique. Pylori, fourche patibulaire. Ils manifestent l'existence d'un pouvoir de justice, donc d'autorité. Pourquoi dire que le Seigneur juge la plupart des causes ? Parce que sur un même territoire, il peut exister d'autres justices, des justices concurrentes. Donc voilà pourquoi nous avons relativisé nos propos. Quelles sont ces autres justices ? Par exemple, la justice esclésiastique, ou encore des survivances de la justice comptale, voire des immunités particulières.
À côté de cette seigneurie banale, la seigneurie donc foncière. La domination économique traduit la seigneurie foncière. La seigneurie foncière envoie la propriété de la terre et à son exploitation. Elle repose, cette seigneurie foncière, sur une distinction fondamentale. La réserve ou domaine seigneurial qui reste exploité au profit direct du seigneur et de l'autre côté les tenures, tenures concédées aux paysans, les tenanciers. Le Nancyen qui exploite ses tenures, il l'exploite pour vivre. Voyons les deux éléments, en commençant donc par la réserve.
Cette réserve comprend souvent le château, des jardins, des bois, des eaux, qui sont parfois dispersés. Le Seigneur dispose de plusieurs moyens pour exploiter cette réserve. Tout d'abord ce qu'on appelle la familia, domestique, dépendant, souvent de conditions serviles. ils sont astreints eux des services lourds mais il peut avoir recours toujours pour exploiter cette r une main salari alors cette main salari elle est beaucoup plus ponctuelle car co Il peut enfin avoir au cours aux corv impos aux tenanciers Ces corvées, leur importance varie en fonction des coutumes et selon les tenures.
Tenures qui correspondent donc au domaine concédé aux paysans. Un lien juridique unit le seigneur foncier et le tenancier. Le seigneur conserve le domaine direct ou éminent, tandis que le tenancier détient lui ce que l'on appelle le domaine utile. Le domaine utile, c'est la jouissance de la terre, le droit d'en percevoir les fruits et dans beaucoup de régions, la possibilité de transmettre cette tenure ou même d'aliéner la tenure, bien évidemment sous certaines conditions. En échange, le tenancier doit donc des redevances En nature, en argent, parfois mixtes Des prestations de travail, nos fameuses corvées Le tout au profit du seigneur Le manquement aux obligations peut entraîner des sanctions Sanctions qui peuvent aller jusqu'à la perte de la tenure Cette perte de la tenue n'est pas immédiate.
Il faut regarder ce que disent les coutumes, mais regarder également les rapports de force en présence. A l'inverse, le tenancier peut parfois quitter la seigneurie en abandonnant la tenue. C'est ce qu'on appelle le dégarpissement. Ce dégarpissement est généralement possible à condition que le tenancier soit à jour dans les redevances qu'il doit au seigneur Il y a également bien évidemment des règles coutumières qui s'appliquent à ce dégarpissement préavis, condition et parfois même indemnité Enfin, sur ce terrain économique, le seigneur peut exercer une autre justice, la justice foncière Une justice compétente pour les litiges liés à la terre, les redevances, les bornages et autres usages.