Nous voilà dans le, ce que j'appellerais, second étage du gouvernement à l'époque franque. La justice. Traitons de la justice à l'époque franque. Alors, on parlera bien évidemment de cette justice également au temps mérovingien. parce que cette justice aux temps mérovingiens, elle permet de comprendre comment la justice carolingienne se construit tout simplement. La justice à l'époque franque. Pour les carolingiens, rendre la justice est à la fois un droit, mais vous l'avez compris, également donc un devoir. Le premier devoir d'un prince chrétien est de rendre une justice, une justice droite.
L'organisation judiciaire demeure cependant encore sommaire, comme d'ailleurs beaucoup d'institutions de l'époque, surtout si l'on compare aux structures de l'Empire romain disparu à la fin du VIIe siècle. Cette justice repose sur deux échelons principaux. Au sommet, le tribunal du palais, d'abord royal puis impérial. À la base, dans chaque circonscription, un tribunal local, que les textes appellent le malus ou encore le malum. Nous consacrerons une autre vidéo au régime de la procédure à l'époque franque. Traitons d'abord des structures et ensuite de la procédure.
Voyons donc la structure. Au sommet donc, le tribunal du palais. Le tribunal du palais est une juridiction supérieure, parfois qualifiée, discutée, de juridiction d'exception. Ce tribunal du palais est présidé par le roi puis l'empereur, entouré de ses proches conseillers. En pratique, il peut être représenté par le maire du palais, puis à l'époque carolingienne, par le comte du palais. Il connaît ce tribunal du palais en priorité des affaires les plus graves, celles qui touchent à la personne du souverain, ses prérogatives, sa famille, ses compagnons, ainsi que les personnes placées sous sa protection spéciale.
En outre, comme juge suprême, le roi peut évoquer devant lui toute affaire. Le tribunal du palais peut jouer le rôle d'un recours contre la justice locale, sans qu'il s'agisse d'un appel au sens moderne. Il s plut d plainte dirig non pas contre la d elle mais contre les juges ordinaires le comte et ceux qui l lorsque l estime qu ont jug injustement Si l est ces juges peuvent condamn notamment une amende et l pourra réexaminée. Le tribunal du palais, le malus.
Le malus, c'est tout simplement le tribunal de droit commun. On dirait aujourd'hui que c'est le tribunal de droit commun. Il connaît ce que nous appellerions ainsi des litiges ordinaires. Cette juridiction existe déjà, donc elle aussi, à l'époque mérovingienne. Mais elle va connaître sous Charlemagne une évolution considérable. Par une série de capitulaires, Charlemagne va en effet réformer le malus afin de rationaliser son fonctionnement et aussi de limiter les abus du comte, certains abus ayant été mis en évidence.
Pour comprendre cette réforme, il faut donc revenir à l'époque mérovingienne. Dans chaque pagus, la justice est rendue par le comte au nom du roi. Pour ce faire, le comte tient des cessions du malus au cours de tournées à travers le pagus, notamment dans ses subdivisions la santé. La tradition germanique veut que l'assemblée se tienne en plein air, si possible sur un lieu élevé, le Malberg, la colline du discours. La composition du Malus, à l'époque mérovingienne, est importante pour comprendre l'évolution.
En effet, cette composition montre que le comte ne juge pas seul. Ils convoquent les hommes libres de la centaine à chaque session du malus. Leur rôle à ces hommes libres est double. D'abord, c'est parmi eux que sont choisis les assesseurs, appelés dans la loi salique les rachinbourgs. Désignés pour chaque session, ils sont censés dire le droit. C'est-à-dire rappeler la règle applicable et proposer la solution conforme à la loi. Dans un système marqué par la personnalité des lois, cette tâche est délicate.
La loi applicable dépend de la personne. Franc, Romain, Burgonde, etc. Ensuite, une fois la décision formulée, l'assistance garantit la publicité du jugement et peut manifester approbation ou contestation. Donc le rôle de la population, le rôle plus exactement des hommes libres, est important sur ces deux points. Une fois que les assesseurs et le comte ont ainsi dit quelle était la loi, le comte proclame la décision et on assure bien évidemment l'exécution. Il y a des critiques Un certain nombre de critiques peuvent adress cette justice C une justice qu peut qualifier en effet de lourde et expos aussi aux pressions Deux difficultés majeures apparaissent.
C'est tout d'abord une charge collective pesante. La présence des hommes livres peut être requise à chaque session. L'absence d'un homme libre l'expose à une amende dont le comte perçoit une part. Et certains comtes vont en abuser. Certains, en effet, abusent de ce pouvoir de convocation pour multiplier les amendes, notamment contre les paysans. Si ces paysans sont des hommes libres, ils doivent se rendre, quand on leur demande, à telle cession de malus, ce qui les oblige à délaisser leurs terres, ce qui est une perte bien évidemment de revenus pour ces paysans, alors quelques-uns sont contraints ainsi à ne pas délaisser leurs terres, amendent.
Les abus se multiplient. Mais il y a également un risque de dépendance, un risque de dépendance des assesseurs. Les rachimbours, étant choisis par le comte et renouvelés d'une cession à l'autre, ils peuvent être ainsi dépendants de lui. Ils sont d'ailleurs souvent issus de sa clientèle. Vous voyez tout de suite le problème arriver. Ses assesseurs sont régulièrement soupçonnés de manquer d'impartialité et donc de juger selon ce que le comte souhaite. Leur renouvellement en plus fréquent empêche toute stabilisation des compétences Voyons maintenant quelles ont été justement les réformes récarolingiennes C'est tout d'abord la différence entre ce qu'on a appelé les placitas minoras et les placitas generalia En effet, pour répondre à ces critiques, Charlemagne va distinguer deux types de sessions Les placita minora et donc les placita generalia.
Dans les placita minora, le tribunal repose désormais sur des échevins en nombre de libité, souvent 7 jusqu'à 12. Ils sont, eux, ces échevins, tenus d'assister régulièrement aux séances. Ils sont choisis pour leur sagesse et surtout grâce au fait qu'on les renouvelle, ils permettent une stabilisation dans la connaissance du droit. On le comprend. L'objectif est de constituer un corps plus compétent et donc plus stable. Leur désignation à ces échevins est en principe contrôlée par l'hémicydominicie afin de limiter l'emprise du compte.
Cette r marque un recul de la justice populaire au profit d justice rendue par des agents plus sp tout en restant bien issus des hommes libres On voit, grâce à cette réforme, se dessiner les contours d'un service public de la justice. Alors, les échevins sont réputés inamovibles. Ils peuvent être destitués. Ils peuvent être destitués en cas d'imbus, jugement inique ou encore corruption. Ils sont alors renvoyés devant le tribunal du palais. Dans mes faits, l'indépendance reste, il faut bien le dire, relative.
Vivant dans la circonscription du comte, les échevins demeurent souvent sous son influence sociale et économique, même s'ils ne sont plus formellement choisis par lui. À côté, nous avons donc ce que l'on appelle également les placitas generalia. Ces placitas generalia correspondent à des sessions qu'on pourrait qualifier de plénières. Ces sessions sont tenues à des dates fixes, souvent trois par an. Les affaires les plus importantes y sont traitées et l'obligation de présence des hommes libres de tous les hommes libres demeure.
Une dernière réforme va avoir lieu sous Charlemagne. Cette réforme intervient sur la présidence du malus. Nous sommes à la fin du règne de Charlemagne, vers 811. Charlemagne introduit en effet une réforme supplémentaire. Cette réforme est donc liée à la présidence du malus, et aussi à la compétence du malus. Alors que les comtes avaient pris l'habitude de déléguer la présidence du malus à leur auxiliaire, ils doivent désormais présider eux-mêmes les causes dites majeures. Les causes dites majeures, c'est-à-dire les crimes les plus graves, homicides, incendies, volontaires, vols, rapes, etc.
Mais aussi toutes les causes qui touchent à la condition des personnes et à la propriété foncière. Les autres affaires, les causes dites mineures, peuvent être elles présidées par l'auxiliaire du comte. Enfin, autre point important, le comte doit céder la présidence du tribunal au missidominici lors de leur visite régulière. Et c'est à cette occasion que les abus du compte peuvent être dénoncés et donc aussi contrôlés.