L'oubli du droit romain Il y a notamment cette nouvelle vidéo pour évoquer paragraphe 2, l'oubli du droit romain. Au fur et à mesure que cohabitent ces quatre peuples, on se souvient, les Visigoths, les Burgondes, les Francs et les Gallo-Romains, et bien il va y avoir des unions des mariages dans les familles gallo-romaines on verra d'un mauvais oeil un mariage avec un franc ça qui fait très mauvais genre mais en même temps les choses se réalisent petit à petit et on va avoir une sorte de métissage généralisé c'est ce que l'on a appelé la fusion des races chaque peuple, chaque ethnie était appelée une race et en fait c'est la fin de la distinction entre les populations gallo-romaines et les populations barbares cette fusion des races va se doubler d'un émiettement total de l'autorité politique qui va donner naissance à un nouveau système qui est le système de la féodalité, qui est un système qui n'est politique que le nom car en réalité il n'y a pas de véritable autorité politique structurée.
Alors voyons tout d'abord, A, la fusion des races. dans les traces que l'on a de cette époque il faut savoir que les historiens disposent pour cette partie du Moyen-Âge de très très peu de sources on est dans une période assez peu civilisée donc avec peu de textes écrits et peu de moyens de connaître ce qui se passait réellement mais dans les peu de sources dont on dispose on s'aperçoit qu'on ne pose plus la question devant les tribunaux, on ne pose plus la question de savoir sous quelle loi vit tel ou tel des justiciables.
Et on comprend qu'en réalité, si on ne pose plus cette question, c'est qu'on ne fait plus de différence. entre un gallo-romain, un burgonde, un visigot et un franc. Il ne reste, si je puis dire, que des Français. Non plus des francs, mais des Français. Donc on est passé d'un royaume des francs qui était, je dirais, multiculturel et multiethnique à un royaume de France. le droit du sang qui prévalait c'est à dire l'idée que on était attaché juridiquement par la filiation devient le droit du sol c'est à dire que ce qui est commun c'est le fait d'être né sur le sol du royaume de France le critère de l'ethnie est abandonné pour un critère qui est plutôt un critère territorial « Regnum Francorum » signifie encore littéralement « le royaume des Francs », mais progressivement son sens réel est plutôt « le royaume de France ».
Il faut ajouter que cette assimilation des populations est très encouragée par l'Église, qui considère que le peuple de Dieu est un, et donc qu'il ne faut pas séparer à l'excès les différentes ethnies. Et puis on arrivera beaucoup plus tard à cette conception du royaume de France, qui suggère que le royaume a un seul roi et doit avoir une seule foi. Alors voyons l'autre point qui suit exactement cette période de fusion des races, qui est, grand B, l'émiettement du pouvoir politique. l'émiettement du pouvoir politique alors ici encore on va faire un petit peu quelques rappels historiques en disant ceci chez les francs ils ont un syst de succession politique qui est celui du partage Et donc quand on a un roi franc qui a plusieurs fils car on partage contre les fils quand il y a plusieurs fils, le royaume est divisé.
Et c'est ce système qui existe avant les rois capétiens. Les rois capétiens sont ceux qui vont s'installer à partir de 987. Alors, chez les Mérovingiens et chez les Carolingiens, on partage le royaume. Ceci s'est passé, par exemple, à la mort du roi franc Charlemagne, qui était aussi empereur. mais les choses se sont plutôt bien organisées parce que à la mort de Charlemagne il n'y avait qu'un seul héritier possible les autres enfants de Charlemagne étant morts qui était le futur empereur Louis le Pieux mais à la mort de Louis le Pieux qu'on appelle également Louis le Démonère c'est-à-dire celui qui est d'une grande bonté à la mort de Louis le Pieux les choses seront moins favorables parce que Louis a trois fils, et d'ailleurs des fils qui vont commencer à se faire la guerre entre eux, avant même la mort de leur père.
Il va y avoir trois ans de guerre, puis un traité de paix, le fameux traité de Verdun de 843, qui organise la division de l'Empire des Francs. Alors l'aîné des enfants est l'autaire, il va prendre ce qu'on appelle la lotaringie, ça va donner ensuite le mot lorraine, c'est-à-dire la partie centrale de l'Empire, qui va en gros des Pays-Bas au nord jusqu'à l'Italie au sud. C'est ce qui est entre les deux. Il garde le titre impérial jusqu'en 962, avant que celui-ci passe à Auton Ier, le premier empereur de ce qu'on appellera plus tard l'empereur du Saint-Empire romain germanique.
Le second fils de Charlemagne est Louis. Louis a la partie est, la partie plutôt allemande, et c'est la raison pour laquelle on l'appelle Louis le Germanique. Et puis la troisième partie, qui est la partie tout à fait occidentale, est pour le troisième fils, Charles, qu'on appelle Charles le Chauve, et qui bénéficie de ce qu'on appelle la Francie occidentale, le futur royaume de France. alors ces trois royaumes en réalité ne résistent pas eux non plus au phénomène de dislocation de l'autorité politique qui est entamé dès le 9e siècle alors pourquoi phénomène de dislocation politique ? et bien notamment à cause des invasions et en particulier des invasions de vikings venant de Scandinavie mais aussi des invasions venant du sud, venant des Maures, c'est-à-dire venant d'Afrique du Nord, ceux qui sont représentés dans le film Les Visiteurs comme étant les Sarazins.
Alors le Sarazin est une figure biblique, mais comme ils étaient de couleur plus foncée, on pensait que c'était les Sarazins qui envahissaient le royaume de France. Ces invasions provoquent une très grande insécurité et on voit que l'autorité politique n'est plus capable d'organiser la sécurité aux frontières du royaume. Et donc on a une réorganisation totale liée à la réorganisation de la sécurité, c'est-à-dire que les populations vont édifier des châteaux, et les ch qui vont des de d et avec des populations alentours qui hors de p de guerre occupent la campagne mais qui au moment des menaces et en particulier des menaces d se pr au ch Et donc le ma du ch qui va devenir le seigneur est quelqu qui arrive poss une autorit politique tout fait parce qu'il garantit à chacun la sécurité.
Et souvent ce sont d'anciens fonctionnaires de l'Empire, qui étaient dans une situation financière et une situation sociale bien établie, qui vont devenir ces seigneurs parce qu'eux-mêmes, soit vont transformer l'ancienne bâtisse en forteresse, soit vont faire édifier de nouvelles forteresses. Alors ce sont des chefs territoriaux qui n'obéissent plus au pouvoir central, qui n'obéissent plus à leur propre roi, qui se considère comme totalement indépendante. Et ces chefs territoriaux s'arrogent le pouvoir de rendre la justice, le pouvoir de lever des impôts, de lever toutes sortes de taxes, le pouvoir aussi d'imposer des contraintes qu'on appelle les corvées, et puis la possibilité également de solliciter l'aide militaire des subordonnés, ce qu'on appelle le pouvoir de banc, qui se traduit, qui est un pouvoir de commander.
Et donc l'unité, la nouvelle unité politique dans ce système, c'est ce qu'on appelle la seigneurie banale. Alors autour de l'an 1000, du système carolingien, du système politique organisé des carolingiens, il ne reste pratiquement plus rien. C'est le système de la féodalité et c'est une époque où pratiquement la notion même d'État disparaît. Alors, quels sont les types de rapports qui existent dans le système féodal ? La féodalité est un système d'organisation qui ne correspond pas à un système étatique.
Dans le système féodal, il n'y a pas un roi qui domine une multitude de sujets dans un rapport très vertical entre gouvernants et gouvernés. il y a des liens qui se tissent horizontalement entre les personnes, des liens juridiques interpersonnels, où un seigneur accorde sa protection à un vassal, et la contrepartie c'est que le vassal reconnaît dans la personne du seigneur son maître, et il va également lui devoir deux choses, il va lui devoir le conseil et il va lui devoir l'aide.
Auxilium, aide, aide, concilium, l'auxilium militaire, l'aide militaire et le conseil. Et donc on a un système dans lequel on a un maillage très complexe de relations entre personnes privées, parce que ce sont des contrats en réalité, des contrats entre une personne. Je te protège contre l'aide et le conseil. et chaque seigneur a des vassaux mais chaque seigneur est lui-même le vassal d'un seigneur plus puissant et à partir du XIIe siècle on va essayer de modéliser les choses en figurant que les choses peuvent s'organiser sous la forme d'une pyramide où il y aurait toutes sortes d'étage et tout à fait au sommet, le roi serait la seule personne qui n'aurait que des vassaux et qui ne serait le vassal de personne.
Et puis tout en bas de l'échelle, il y a l'homme libre qui est un vassal qui lui-même n'a pas de vassaux. Alors ces vassaux du roi, ceux qui dépendent directement d'autorités royales, les grands vassaux, ont souvent des titres élevés, des titres de duc ou des titres de comte. et donc l'unité la plus faible, la plus basse, c'est donc la seigneurie. Alors dans la seigneurie le seigneur dispose on l dit tout l d certain nombre de pouvoirs Il peut lever des imp il peut juger il peut des r Et on appelle ces normes, ces règles, on les appelle des coutumes.
Alors ici, le mot coutume ne traduit pas l'idée qu'il s'agirait d'un droit qui ne serait pas écrit. la seigneurie fonctionne comme une sorte de minuscule état mais pour autant le seigneur n'a pas totalement les mains libres il n'est pas véritablement souverain parce qu'il est lui-même le vassal d'un seigneur supérieur donc dans ce système il n'y a pas un pouvoir central un roi capable d'édicter des règles générales, des lois, et de toute façon, le roi voudrait-il édicter des lois générales qui s'appliqueraient à tout son royaume, eh bien, il n'aurait pas les moyens de les faire respecter, tant l'indépendance des seigneurs est très grande.
Alors d'où vient le droit dans un tel système ? Les règles de droit naissent en quelque sorte spontanément, elles naissent des pratiques, d'abord des pratiques assez autoritaires des seigneurs qui lèvent des taxes, ce sont les premières coutumes, mais aussi de règles qui ne sont pas des règles édictées depuis le haut, mais qui correspondent aux pratiques sociales locales. Alors, ces pratiques vont se solidifier, se cristalliser progressivement. Dans le sud de la France, ce qui domine, c'est une adaptation du droit romain vulgaire.
Et puis, dans le nord de la France, on applique plutôt des coutumes qui, encore une fois, jaillissent spontanément. Et de là va naître une distinction tout à fait fondamentale dans l'histoire de notre droit. La partie sud est une partie dans laquelle on a moins oublié et moins appauvri le droit romain. et le droit romain étant un droit écrit, on appelle cette zone qui va en gros de La Rochelle à Genève les pays de droite écrit. Et puis pour le nord de la France, le droit romain a été davantage oublié, il a même pratiquement disparu, et on appelle ces zones les pays de droit continu.
Pour tout ce qui concerne la vie locale, la vie au sein de la seigneurie, on utilise ces deux droits-là, mais ces droits coexistent avec d'autres ordres juridiques. Tout ce qui concerne la famille et l'église est réglé par le droit canonique. et puis on va avoir un événement très important dont on parlera dans les prochaines vidéos c'est qu'on va faire la redécouverte du droit romain savant et ce droit romain savant va beaucoup inspirer un certain nombre de personnalités de la fin du Moyen-Âge parce que le droit romain savant tel qu'il était pratiqué au VIe siècle à Byzance c'est-à-dire à Constantinople, va provoquer un très grand intérêt, une très grande admiration, et ça va conduire à un renouveau du droit romain qu'on évoquera dans les prochaines vidéos.
Mais vous voyez qu'à la fin de la période féodale, on a un système politique totalement émietté et un système juridique qui est en réalité un système de très petites coutumes appliquées dans chaque seigneurie. et puis une église qui essaie autant que faire se peut de maintenir une certaine unité du monde occidental et d'édicter des règles, là encore, autant que faire se peut, applicables à toute la chrétienté, dans la réalité, bien des différences demeurent. Donc nous nous retrouvons pour la prochaine vidéo.