Cette vidéo va être consacrée à un thème vraiment très large, la démocratie et les élections. L'idée c'est d'en ressortir quelques réflexions, quelques idées qui mériteraient évidemment d'être très largement développées, mais ce sont des idées fortes que je vais vous dire, des idées fortes qui permettent en quelque sorte de remettre les choses en ordre de remettre les choses en ordre sur le lien entre démocratie et élection histoire de bien saisir à la fois l'historicité des élections par rapport à la démocratie et également de bien percevoir le lien entre démocratie et élection.
Alors, pas véritablement de plan dans cette vidéo, mais plutôt une succession de réflexions à avoir présent à l'esprit. Le premier point, c'est que les élections ont une histoire longue. L'historicité des élections permet de bien saisir toute l'évolution des élections. ne pas considérer que les élections seraient liées intrinsèquement à la démocratie, contrairement à ce qu'on peut voir souvent. Les élections sont largement plus anciennes, par exemple, que les révolutions du XVIIe et du XVIIIe siècle en Angleterre, aux États-Unis, puis en France.
Les processus électifs remontent à l'Antiquité. Depuis l'Antiquité, le mode de choix ou de votation utilise les élections. Il ne faut donc pas se méprendre sur une histoire des élections qui viserait à établir des ponts, des linéarités dans l'histoire des élections. Bref, comme l'a dit Olivier Christin dans son ouvrage Vox Populi, une histoire du vote avant le suffrage universel, ne pas confondre la forte diversité des pratiques électives et la démocratie représentative. Des précautions s'imposent, selon Olivier Christin, pour éviter la croyance, je cite, en une généalogie fabuleuse et prestigieuse qui fait de l'Angleterre du XVIIe siècle la descendante directe de la Grèce.
Bref, l'idée c'est qu'il ne faut pas considérer les élections d'aujourd'hui comme les héritières des élections de l'Antiquité Non, l'histoire des élections passe par plusieurs stades d'institutionnalisation, de modernisation et même de renouvellement profond de la conception même des élections, de leurs fonctions, de leur organisation et tout ça à travers une histoire longue de plusieurs siècles Bref, si les principes électifs existent depuis l'Antiquité, les élections d'aujourd'hui ne sont absolument pas les élections d'hier. Les élections se sont institutionnalisées progressivement, deuxième point.
C'est Stein Rockan, le politiste, qui a démontré cela, en 1970 notamment. et cette institution ou cette institutionnalisation des élections s'est faite dans une intégration à la démocratie, à tel point qu'on parle aujourd'hui de démocratie électorale. La démocratie électorale correspond aux institutions dites démocratiques, parlement, chef de l'État, etc., adossés à une légitimité issue du suffrage, issue des élections. On parle donc de démocratie électorale. Les élections sont donc une condition sine qua non des démocraties représentatives. Mais les élections doivent également être ce qu'on appelle aux États-Unis faire un compétitif, c'est-à-dire être juste et être équitable et compétitive électoralement.
Le rôle des élections est donc central, tout à fait central, on l'a vu tout au long du semestre, pour les régimes politiques et pour les différentes institutions exécutives ou législatives. Cependant, malgré l'habitude que l'on peut avoir, intuitivement, les ne doivent pas compl confondues avec la d un r sans ne peut pas une d Néanmoins, organiser des élections ne suffit pas à être considéré comme une démocratie. D'autres conditions sont nécessaires. Les élections doivent être justes et compétitives.
De la même façon, dans la même logique, les élections ne peuvent pas être assimilées au suffrage universel. Dans cette grande idée que les élections sont la démocratisation incarnée, que les élections sont la démocratie, bref, ce sont des idées partiellement fausses, voire fausses tout court. En effet, cette erreur est particulièrement importante à propos du cas du suffrage universel. Ce qui rend caduque toutes les comparaisons un peu trop forcées entre les élections d'aujourd'hui et les élections d'hier. Le suffrage universel, qui plus est total, c'est-à-dire à la fois masculin et féminin, est une conception, est un phénomène très récent dans l'histoire des institutions et dans l'histoire des régimes politiques.
C'est seulement au cours du XXe siècle que le suffrage universel est devenu véritablement universel. Les élections, les pratiques électives datent de l'Antiquité et le suffrage n'avait absolument rien d'universel à Rome et à Athènes évidemment Mais les élections sont aussi organisées en dehors de la démocratie et donc en dehors de l'idée de suffrage universel C'est le cas dans l'église médiévale, l'église médiévale qui a été un facteur très important de modernisation notamment des techniques électorales pour les élections.
Mais l'église médiévale, le vote, l'élection dans l'église médiévale, ne peut en aucun cas être considéré comme le représentant lointain des élections contemporaines. Les élections médiévales, dans l'église médiévale, sont des élections ancrées dans une communauté, et le critère principal est justement cette communauté religieuse. Les élections se déroulent dans une communauté religieuse et le résultat même des élections dans l'église médiévale doit être validé par le haut, c'est-à-dire par les représentants ecclésiastiques. Les résultats des élections sont validés notamment par le pape pour l'élection de certaines magistratures religieuses.
C'est absolument différent de la logique du suffrage universel. Dans la logique du suffrage universel, la légitimité vient du bas. Elle vient du bas, elle vient de l'élection, de l'expression du peuple directement. Il n'y a pas de validation, de légitimation donnée a posteriori du suffrage. Ensuite, l'autre point à soulever, c'est le suffrage universel, bien avoir à l'esprit qu'il ne s'établit que progressivement, à partir de la fin du 19e siècle et jusqu'à la moitié même du 20e siècle, notamment le suffrage universel en France qui date seulement de 1944.
Et donc on se rend compte qu'il y a deux choses différentes. Il y a d'une part l'aspect démocratisation des institutions, l'ancrage dans le régime parlementaire notamment en Europe, et en même temps, c'est-à-dire vraiment dans le même temps plus exactement, dans le même temps, et même plutôt en décalage en réalité, vous avez toute l'histoire de l'institutionnalisation des élections, avec la longue marche chaotique, absolument chaotique, vers le suffrage universel. Le suffrage universel qui est donc le résultat d'un processus historique qui est tout sauf linéaire, et qui est en tous les cas distinct du processus de démocratisation. démocratisation.
Alors bien sûr, dans une version plus contemporaine, évidemment, le basculement, notamment des pays soviétiques, vers l'idée de démocratie s'est fait concouramment et quasiment immédiatement avec le passage au suffrage universel direct. Mais ça, c'est une vision qui date des années 1990 et suivante. Ça ne correspond pas à l'histoire des élections, à l'historicité des élections par rapport à l'histoire de la démocratie et des régimes représentatifs. Alors ainsi on peut formuler l que les ne sont pas seulement une technique de choix travers le vote un m du choix elles sont aussi donc un crit de la d Critère démocratie, puisqu'on l'a vu, pour être une démocratie il faut avoir des élections, mais avoir des élections ne suffit pas pour être une démocratie.
Alors les élections sont intéressantes aussi parce qu'elles permettent de questionner le rapport entre l'État et les élections. L'État et les élections. Le lien le plus évident, qui nous intéresse particulièrement pour le droit constitutionnel, c'est le fait qu'on retrouve des éléments qui concernent les élections dans les constitutions. Notamment en ce qui concerne l'égalité du suffrage lors des élections, l'égalité du vote, ou également leur tenue à un intervalle temporel régulier. Par exemple, en Allemagne, dans la loi fondamentale de 1949, c'est à l'article 20-2.
Au Danemark, à l'article 31. On retrouve en France une indication à l'article 3. En Italie, dans l'article 48. Et en Pologne, par exemple, dans l'article 96. Bref, les élections sont inscrites dans les constitutions. Mais les élections ont également un autre lien avec l'État. les élections servent à assurer la légitimité politique des représentants et à travers les représentants des institutions auxquelles ils participent. L'organisation des élections est également un point clé dans le rapport entre État et élections.
Parce que, après tout, on se pose une question toute simple. Qui organise les élections ? Qui organise les élections ? Cette question peut paraître même simpliste, mais néanmoins elle pose de vrais sujets. Elle était un vrai enjeu. Elle est un vrai enjeu puisque l'organisateur des élections peut être l'État. Néanmoins, il n'y a pas un seul modèle d'organisation des élections. Si en France, c'est bien sûr le ministère de l'Intérieur qui assure l'organisation des élections, suivant un modèle gouvernemental, dans d'autres pays, ce n'est pas le cas.
Dans d'autres pays, vous pouvez avoir d'autres institutions indépendantes qui organisent les élections et qui sont en quelque sorte un pouvoir électoral. Dans certains autres pays, vous pouvez avoir une organisation des élections, en fait par l'État, mais de manière dans des pays en transition démocratique, des pays où l'État est assez fragile. Dans ces pays, vous avez une aide internationale qui peut être donnée dans l'organisation des élections et dans la vérification des bonnes pratiques des élections, c'est-à-dire assurer, par exemple, mais c'est tout bête, mais c'est vraiment du concret, assurer que vous avez une urne, que l'urne ne soit pas remplacée au cours du scrutin, que des scrutateurs existent pour vérifier qu'il n'y ait pas de fraude électorale, vérifier que le bulletin de vote soit bien disponible, vérifier qu'à l'entrée du bureau de vote vous n'ayez pas des gens qui viennent intimider les électeurs.
Bref, derrière l'organisation des élections, vous avez de véritables enjeux, des enjeux qui touchent au fait que les élections doivent être libres et justes. Cette organisation des élections est donc un enjeu particulièrement important et qui met en lumière les États, le rôle de l'État dans l'organisation des élections. Et à ce titre là je citerai Claude Emery qui a écrit que dans la même façon que les institutions électorales se retrouvent dans l'État, notamment par rapport aux constitutions, on retrouve également, je cite, on retrouve les élections dans l'État à travers, je cite, pardon, dans l'histoire du mécanisme électoral, dans le matériel électoral, dans le droit électoral, dans l'ingénierie électorale et dans les réformes proposées.
Bref, ce n'est pas simplement l'organisation des élections, mais c'est toute la panoplie des objets qui concernent les élections dans lesquels l'État peut avoir un rôle et un rôle prépondérant. Rôle prépondérant qui détermine ensuite l'échec du processus électoral, qui détermine également son acceptabilité. Est-ce que le résultat électoral sera accepté ? Qu'est-ce qui détermine qu'un résultat électoral sera accepté ? Pourquoi dans certains pays quasiment syst apr des vous avez des vous avez des contestations des r Pourquoi est que dans d pays le jeu est pacifi et qu n a pas de contestation de la l des r Pourquoi est que dans certains pays la contestation des r passe par des recours juridictionnels par exemple en France en cas de contestation des r En fait, c'est simplement, véritablement, le processus en lui-même électoral qui est en jeu.
Le processus qui doit être perçu comme légitime par la population et par les compétiteurs politiques, par les acteurs politiques. C'est tous les acteurs politiques qui doivent percevoir le processus électoral comme étant neutre, si l'État l'organise, et même neutre si d'autres institutions l'organisent. il ne doit pas y avoir autre chose qu'un processus qui permette à chacun de s'exprimer librement. Ça a de fortes conséquences, puisqu'on voit l'instabilité parfois des régimes politiques, notamment dans les pays africains, où vous avez, dans certains cas, les contestations systématiques des résultats électoraux, ce qui peut aboutir à des troubles politiques qui peuvent durer longtemps.
Ces troubles politiques, suite à des élections, entraînent ensuite des répercussions sur le fonctionnement des institutions. Bref, l'étude des élections en tant qu'institution, leur rapport avec l'État et leur rapport avec la démocratie donnent à penser beaucoup de choses, en termes de sciences politiques notamment, sur la place des élections dans les institutions. En quelque sorte, la démocratie électorale a pris le pas actuellement sur les autres formes qui peuvent avoir le choix des représentants. On pense notamment à la question du tirage au sort, qui revient de temps en temps, porté par quelques-uns, comme étant un choix qui permettrait de fonctionner autrement que par les élections.
Néanmoins, ces idées restent minoritaires. Mais pour conclure, ce qu'il faut avoir à l'esprit, c'est que même dans le concept de démocratie électorale, il faut quand même relativiser ou atténuer un petit peu la centralité des élections dans les institutions. Les élections connaissent à l'évidence des limites. Les élections ne peuvent pas répondre à tous les problèmes, à tous les maux des démocraties. les élections ne sont pas nécessairement le seul facteur ni le meilleur moyen de répondre par exemple à la défiance que connaissent les acteurs politiques est-ce que rajouter des élections systématiquement pour dire aux gens et aux citoyens exprimez-vous plus alors si vous trouvez que vous avez une défiance peut-être que si vous exprimez plus vous serez plus content c'est pas dit du tout rien qui démontre que c'est un moyen pertinent de répondre à cette défiance politique On pourrait penser que ça peut être d'autres facteurs qui permettraient de mieux répondre et de lutter contre la défiance Également, le lien, la lutte contre l'abstention Est-ce que c'est en multipliant les scrutins, les élections, que l'on va réduire l'abstention ?
Rien ne l'assure En d'autres termes, cette centralité des élections peut être nuancée parce que si sans elles il n'y a pas de démocratie, en aucun cas la démocratie ne se limite aux élections. Les citoyens disposent d'une pluralité de moyens de s'exprimer, que ce soit par la manifestation, par les mouvements sociaux, par les pétitions par exemple, par l'expression tout simplement dans les journaux, dans l'opinion publique, mais également en ne participant pas aux élections. L'absence de participation aux élections peut également être considérée comme une expression, même si elle ne passe pas par la voie électorale.
Mais de l'autre côté, les élections ne se limitent pas non plus à la démocratie. Les élections, on l'a vu dans leur histoire, ne se limitent pas à la démocratie. Elles sont plus anciennes ou elles dépassent la démocratie. Elles s'inscrivent dans d'autres cadres, l'église médiévale par exemple, que la démocratie. Et puis, plus trivialement, il y a des élections pour tout actuellement. Des élections dans les branches professionnelles, les élections professionnelles, mais même lors des émissions par exemple de télé-réalité, les élections, on le voit, sont clairement généralisées et dépassent largement le cadre des institutions et des régimes politiques.