Alors on vient de voir à travers de nombreuses vidéos quelques notions clés d'abord pour commencer le droit constitutionnel ensuite on a vu l'organisation les types d'état on a vu le constitutionnalisme on a commencé une série de cas d'études étrangers avec le Royaume-Uni, l'Allemagne, les Etats-Unis. Ensuite on a fait quelques vidéos de synthèse sur l'évolution du régime parlementaire et ses tendances actuelles. Et maintenant on va changer complètement la perspective puisqu'on va se recentrer sur le système français, sur le cas de la France, à travers une perspective historique.
C'est-à-dire qu'on repart de très loin, on repart de la révolution. On repart de la révolution, on va faire l'étude de la constitution de 1791, on va voir ensuite l'étude de tous les régimes politiques qui se sont succédés jusqu'à la 3ème République en 1875 avec les trois lois constitutionnelles. On verra ensuite la 4ème République, ce sera fini pour le premier semestre et on arrivera au second semestre avec l'étude complète de la 5ème République. Donc actuellement, pour finir ce semestre, on se recentre sur le cas français.
On se recentre sur le cas français, on se recentre donc une autre perspective spatiale mais en même temps on conserve avec tout ce qu'on a déjà vu surtout il ya à l'esprit tout ce qu'on a déjà vu et il ya à l'esprit tous les différents notions toutes les différentes définitions qu'on a déjà étudié elles vont vous être utile maintenant pour étudier le cas français sur lequel je vais aller notamment plus vite ça à travers sur les différentes définitions sur les différentes conceptions de la séparation des pouvoirs la définition du régime parlementaire, la collaboration, le bicamérisme, l'exécutif bicéphale, bref toutes ces notions qu'on a déjà croisées.
En même temps, il y a à l tout ce qu a d vu sur le constitutionnalisme Cette vid et le cycle de vid que je vais entamer maintenant est totalement li l du constitutionnalisme de l de droit etc Particulièrement le constitutionnalisme, parce qu'on a vu que ça prenait racine dans la même période révolutionnaire avec l'essor de la philosophie des Lumières. Dans le cycle de vidéos qu'on va commencer maintenant, on est en plein dans ce contexte. On est en plein dans ce contexte puisque le premier cycle constitutionnel en France est situé entre 1789 et 1848.
La constitution de 1791, puisque c'est l'objet principal de cette semaine de vidéos, est la première constitution en France, la première constitution également qui organise une séparation des pouvoirs. Alors quelques éléments de contexte parce qu'il faut Il faut vraiment faire une rupture par rapport à ce qu'on était arrivé sur le coup de la démocratie et le discours actuel sur la suppression des chambres ou la réduction du nombre de parlementaires. Alors on se remet dans le contexte historique.
Philosophie des Lumières, constitutionnalisme, la Révolution qui s'étale entre 1789 et 1799, la DDHC de 1789, des questions telles que la souveraineté, comment organiser une séparation des pouvoirs, puisqu'on est dans le cadre de première séparation des pouvoirs, en même temps on est dans le contexte d'abord de lutte contre la monarchie, ensuite comment on organise une séparation des pouvoirs avec un roi, ensuite qu'est-ce qu'on fait de la personne du roi, quelle place doit prendre le Parlement par rapport à la monarchie, par rapport au roi.
Bref, on est vraiment dans un ensemble de réflexions embryonnaires qui vont poser les bases du droit constitutionnel en France. et également on voit les premières touches de la difficulté d'organisation des pouvoirs, tout simplement. Comment faire pour que la séparation marche entre les pouvoirs ? Comment faire pour que le système fonctionne bien ? L point voir donc en dehors des enjeux institutionnels techniques c les comp les institutions etc L point voir qui est un peu le plan d en fait qui est transversal tout c'est la question de la souveraineté.
Alors, il y a une vidéo à la fin du semestre qui sera consacrée à l'idée de souveraineté, on verra souveraineté nationale, souveraineté populaire rapidement, mais ici, ce qu'il nous faut, c'est la souveraineté en contexte, c'est-à-dire non pas les grandes réflexions théoriques sur la souveraineté, mais la souveraineté dans le contexte de 1789 et de 1791. La souveraineté permet aux révolutionnaires, au mouvement du constitutionnalisme, de renverser la doctrine de la souveraineté monarchique. Personne de roi, transmission héréditaire, qui détiendrait ses pouvoirs, notamment si c'est un droit divin du Dieu, etc.
Qui la transférerait, etc. Là, on est dans une idée de souveraineté qui doit être transférée aux représentants de la nation. Les représentants de la nation qui sont les députés, qui sont les parlementaires. Et donc, de fait, la souveraineté est transférée du roi au parlement, au pouvoir législatif. On retrouve dans la DDHC de 1789 les deux premiers articles que je vais vous lire. Article 1, la souveraineté est une, inaliénable, indivisible, imprescriptible, elle appartient à la nation. On voit dans cet article la puissance de la souveraineté, toute la force qui est donnée à la souveraineté.
Cette force est également du coup une force politique, une force qui rejaillit, une force qui a une influence politique sur les acteurs qui détiennent cette souveraineté. Si la souveraineté est un concept aussi fort, les acteurs qui incarnent cette souveraineté, les parlementaires, sont également des acteurs politiques prépondérants. Et on le verra dans tout ce premier cycle, on est face à un pouvoir législatif qui domine le pouvoir exécutif. En tout cas pour le cas de 1791. L'article 2, la nation de qui émanent tous les pouvoirs ne peut les exercer que par la délégation.
Et l on voit qu fait c vraiment le transfert de souverainet puisque l du pouvoir c la nation c donc les repr qui d on va dire tous les pouvoirs puisque c la nation qui les d tous qui les transf ses repr Et là, on voit le rapport de force qui se joue entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, entre le parlement et les parlementaires, et le roi d'un côté, et qui se joue à travers le concept de souveraineté.
C'est la souveraineté en contexte, c'est la souveraineté dans les institutions. Alors, comme d'habitude, dans ces vidéos d'introduction, quel type de sujet ? Quel type de sujet ? Donc c'est un peu de but en blanc cette histoire, mais quel type de sujet pour le cycle constitutionnel français ? Qui est l'objet des vidéos de cette semaine. Vous avez en gros deux types de sujets possibles. Le premier type de sujet uniquement consacré à 1791. L'autre type de sujet possible, c'est 1791 et la suite des régimes politiques. la tendance qui se dessine, c'est-à-dire dans ce deuxième type de sujet, la perspective des rapports de force entre pouvoir législatif, pouvoir exécutif, bref, l'idée qu'il faudrait montrer la difficulté d'arriver à établir un système politique, des institutions politiques qui fonctionnent bien.
Montrer le nombre de régimes testés, les différentes modalités des régimes testés, que ce soit le régime parlementaire, que ce soit le consulat, etc., l'Empire, bref, tous les rapports de force entre législatif et exécutif, comment ils ont évolué et vers quoi ils ont évolué progressivement. Pour 1791, le premier type de sujet, c'est-à-dire des sujets consacrés uniquement à la Constitution de 1791, clairement, dedans, vous devez parler à la fois de la souveraineté, mais aussi de l'organisation des pouvoirs, et on va le voir dans la prochaine vidéo, le point clé de la Constitution de 1791, c'est l'explication des raisons de son échec.
Les raisons de son échec, elles se trouvent précisément dans la séparation des pouvoirs, la répartition des compétences et le jeu des acteurs politiques.